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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMSA
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SOLO PAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLO PAD
DEMSA, SAS

Numéro de dépôt :
4020217
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
SOLO PAD de DEMSA

Présentation de la marque SOLO PAD

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLO PAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMSA domicilié(e) Parc des Barbanniers, 7 allée des Barbanniers - 92230 - Gennevilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 341 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMSA, M. Loni Muraben domicilié(e) Parc des Barbanniers, 7 allée des Barbanniers - 92230 - Gennevilliers - France.

La marque SOLO PAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLO PAD est expirée depuis le 16 juillet 2023.

DEMSA a également déposé les autres marques suivantes : DEMSA , VINOBAR , S


DEMSA, SAS - Parc des Barbanniers, 7 allée des Barbanniers - 92230 - Gennevilliers - France - SIREN 400341137


DEMSA, M. Loni Muraben - Parc des Barbanniers, 7 allée des Barbanniers - 92230 - Gennevilliers - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 13 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698302 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.